Marque enregistrée - Marque en vigueur

PARTICIPANT COMMERCIAL
M. caron pierre

Numéro de dépôt :
4139893
Date de dépôt :
08/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/12/2024
PARTICIPANT COMMERCIAL de caron pierre

Présentation de la marque PARTICIPANT COMMERCIAL

Déposée le 8 décembre 2014 par monsieur caron pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PARTICIPANT COMMERCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est monsieur caron pierre domicilié(e) residence porte du soleil, 42 RUE DE SOULTZ - 67100 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. caron pierre domicilié(e) residence porte du soleil, 42 RUE DE SOULTZ - 67100 - STRASBOURG - France.

La marque PARTICIPANT COMMERCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTICIPANT COMMERCIAL arrivera à expiration en date du 8 décembre 2024.

caron pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGES SELECTIONS. , Carrières Commerciales de France , TABASSAGES ET MALTRAITANCES FETICHISTES 1974.77.79.81.83.85.86.87.88.89.91.93.94… , LES DELICES FORAINS. , fruité-d'Alsace , SHOW BUSINESS ET MEDIA DROIT D'AUTEUR ET SELECTION , CS CHALLENGES SELECTIONS , PROXIRED , LE COMPTOIR DES REVENDEURS , Even de Rothschild Grimaldi cosmopolite Edition


M. caron pierre - residence porte du soleil, 42 RUE DE SOULTZ - 67100 - STRASBOURG - France


M. caron pierre - residence porte du soleil, 42 RUE DE SOULTZ - 67100 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Vins ;

Formation ; recyclage professionnel.